Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEC FLAMME
Ruaud Industrie SARL

Numéro de dépôt :
3362818
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
PROTEC FLAMME de Ruaud Industrie

Présentation de la marque PROTEC FLAMME

Déposée le 30 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruaud Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEC FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruaud Industrie domicilié(e) Zi St Nicolas, 18 rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 246 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruaud Paul Bernard domicilié(e) Zi St Nicolas, 18 Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France.

La marque PROTEC FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEC FLAMME est expirée depuis le 30 mai 2015.

Ruaud Industrie a également déposé les autres marques suivantes : Protec. Acoustique , Société Ruaud Industrie , Protec thermique , RUAUDINDUSTRIES Les Isolants projetés


Ruaud Industrie SARL - Zi St Nicolas, 18 rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France - SIREN 306246828


M. Ruaud Paul Bernard - Zi St Nicolas, 18 Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Produit isolant. Laine minerale destinée à l'isolation par projection pour la protection incendie.